Mentions légales
Dernière mise à jour : 8 novembre 2026
Responsabilité du site
Real Club de Golf Cerdaña, CIF G17045048, dont l'adresse pour les notifications est Apartado de correos 63, 17520 Puigcerdà (Girona), agit en tant que titulaire, animateur et gestionnaire des contenus du site rcgcerdanya.com.
- Siège : Barrio del Golf, s/n, 17520 Puigcerdà (Girona)
- E-mail : recepcio@rcgcerdanya.com · Téléphone : 972 14 14 08
Qualité d'utilisateur
L'utilisation du site confère la qualité d'utilisateur et implique l'acceptation pleine et sans réserve de chacune des dispositions des présentes Mentions légales, dans la version publiée par LE CLUB au moment où l'utilisateur accède au site. LE CLUB informera les utilisateurs de toute modification des présentes Mentions légales.
Liens
LE CLUB n'est pas responsable des sites tiers accessibles par des liens, ni des contenus mis à disposition par des tiers. Toute utilisation d'un lien ou tout accès à un site tiers se fait à la seule volonté et aux seuls risques de l'utilisateur. LE CLUB ne recommande ni ne garantit aucune information obtenue par un lien extérieur à son site et décline toute responsabilité pour toute perte, réclamation ou préjudice résultant de l'utilisation ou de la mauvaise utilisation d'un lien ou des informations obtenues par son intermédiaire, y compris d'autres liens ou sites, de l'interruption du service ou de l'accès, ou de la tentative d'utiliser ou de mal utiliser un lien, que ce soit en se connectant au site du CLUB ou en accédant aux informations d'autres sites.
Renonciation et limitation de responsabilité
Les informations et services inclus ou disponibles sur les pages du site peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Les informations sont modifiées périodiquement. LE CLUB peut à tout moment apporter des améliorations et/ou des modifications aux services ou aux contenus.
LE CLUB a obtenu les informations et les éléments du site auprès de sources jugées fiables mais, bien que les mesures appropriées aient été prises pour en assurer l'exactitude, il ne garantit pas qu'ils soient exacts et à jour. Il est également précisé que les contenus de ce site ont deux finalités : une finalité d'information sur la qualité, la situation, les services et les tarifs, et une finalité de vente de produits dans les conditions prévues par les présentes mentions légales et les autres textes juridiques du site.
Exonération de responsabilité en cas de défaillance technique ou de contenu
LE CLUB décline toute responsabilité en cas d'interruption ou de mauvais fonctionnement des services ou contenus proposés sur Internet, quelle qu'en soit la cause. LE CLUB n'est pas non plus responsable des pannes du réseau, des pertes d'activité qui en découlent, des coupures temporaires de courant ou de tout autre type. LE CLUB ne déclare ni ne garantit que les services ou contenus seront ininterrompus ou exempts d'erreurs, que les défauts seront corrigés, ni que le service ou le serveur qui le met à disposition est exempt de virus ou d'autres éléments nuisibles, même si LE CLUB fait de son mieux pour éviter ce type d'incidents. Si l'utilisateur prend des décisions ou agit sur la base des informations figurant sur l'un des sites, il lui est recommandé de les vérifier auprès d'autres sources.
Propriété intellectuelle et industrielle
Les contenus créés et produits par LE CLUB, ainsi que les contenus publiés sur Internet par l'intermédiaire de ses pages, peuvent être copiés, distribués, communiqués et copiés à titre privé dans les conditions de la licence Creative Commons 3.0 (https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/es/).
Toutefois, les logos, icônes, boutons, logiciels, noms commerciaux, marques, dessins industriels ou tout autre signe appartenant à des tiers ayant dûment autorisé leur inclusion sur les sites du CLUB sont exclus de cette licence.
Les contenus, images, formes, opinions, index et autres expressions formelles faisant partie des pages du site, ainsi que le logiciel nécessaire à leur fonctionnement et à leur affichage, constituent également une œuvre au sens du droit d'auteur et sont donc protégés par les conventions internationales et les législations nationales applicables en matière de propriété intellectuelle. Le non-respect de ce qui précède constitue un acte illicite grave, sanctionné par la législation civile et pénale.
LE CLUB est libre de restreindre l'accès aux pages du site et aux produits et/ou services qui y sont proposés, ainsi que la publication des opinions, observations, images ou commentaires que les utilisateurs pourraient lui faire parvenir par e-mail.
À cet égard, LE CLUB pourra mettre en place, s'il le juge opportun et sans préjudice de la responsabilité unique et exclusive des utilisateurs, les filtres nécessaires pour éviter que ses pages ne servent à diffuser des contenus ou opinions considérés comme racistes, xénophobes, discriminatoires, pornographiques, diffamatoires ou incitant de quelque manière que ce soit à la violence ou à la diffusion de contenus manifestement illicites ou nuisibles.
Il est en outre entendu que cette autorisation est accordée à titre gratuit et que, du seul fait d'envoyer ces observations, opinions ou commentaires par e-mail, les utilisateurs renoncent à toute prétention à une rémunération de la part du CLUB.